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2024/764, 2024/771, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/781, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185

Additifs pour l'alimentation animale : Autorisations de mars-avril 2024

  • Feed additives
  • Feed safety

Résumé

Une vue d'ensemble des dernières autorisations et réautorisations d'additifs alimentaires et de leur utilisation dans l'alimentation des animaux cibles.

L'UE autorise ou réautorise certains additifs pour l'alimentation animale

Règlements d'application de la Commission 2024/764, 2024/771, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/781, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185, 2024/1186, 2024/1187, 2024/1189, 2024/1190, 2024/1194, 2024/1195, 2024/1196, 2024/1199, 2024/1200

Mise à jour

Une vue d'ensemble des dernières autorisations et réautorisations d'additifs alimentaires et de leur utilisation dans l'alimentation des animaux cibles.

Produits concernés

Additifs pour l'alimentation animale, fourrages préparés

qu'est-ce qui change ?

Nouvelles autorisations

En mars et avril 2024, l'UE a autorisé les nouveaux additifs pour l'alimentation animale énumérés dans le tableau 1.

Ces autorisations sont basées sur les avis publiés par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) [voir Ressources 1-21].

Réautorisations

En mars et avril 2024, l'UE a réautorisé les additifs pour l'alimentation animale énumérés dans le tableau 2, sur la base des avis publiés par l'EFSA [voir ressources 14, 16, 21, 22-31].

Autorisations modifiées

Le règlement 2024/1054 autorise l'utilisation d'une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 pour les porcelets allaités et sevrés, les volailles d'engraissement et les oiseaux d'ornement, en association avec d'autres agents antiprotozoaires. L'avis de l'EFSA[20] précise quelles sont les utilisations compatibles, celles qui ne le sont pas et celles pour lesquelles aucune conclusion n'a pu être tirée quant à la compatibilité.

Le règlement 2024/771 modifie le règlement 152/2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse pour le contrôle officiel des aliments pour animaux.

Retraits

Les produits suivants seront retirés du marché pour les espèces et catégories animales autres que celles mentionnées dans l'annexe du règlement :

  • Règlement 2024/1186: Huile essentielle d'écorce de cannelle et huile essentielle de feuille de cannelle de Cinnamomum verum
  • Règlement 2024/1195: Huile essentielle de Cassia de Cinnamomum aromaticum.

pourquoi ?

Les demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation susmentionnées ont été soumises et examinées par le laboratoire de référence institué par le règlement sur les additifs pour l'alimentation animale(1831/2003).

Calendrier

Les nouvelles autorisations restent valables jusqu'aux dates de fin de validité indiquées dans le tableau 1.

Les réautorisations restent valables jusqu'aux dates de fin de validité indiquées dans le tableau 2.

quelles sont les principales implications pour les pays exportateurs ?

Grâce aux nouvelles autorisations, davantage d'additifs pour l'alimentation animale seront disponibles sur le marché. Les autorisations et les renouvellements sont valables 10 ans. L'utilisation de toutes les préparations et substances spécifiées en tant qu'additifs pour l'alimentation animale doit être conforme aux dispositions spécifiées dans l'annexe de chaque règlement.

Actions recommandées

Il est recommandé aux pays non membres de l'UE qui produisent des additifs pour l'alimentation animale, des aliments composés pour animaux et des matières premières pour l'alimentation animale destinés à être exportés vers l'UE de vérifier le statut des additifs pour l'alimentation animale dans le registre des additifs pour l'alimentation animale de l'UE.

Pour pouvoir filtrer et voir plus d'informations, il est conseillé de télécharger le registre au format Excel (voir le pied du portail d'information sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux).

Contexte

La procédure d'autorisation de mise sur le marché et d'utilisation des additifs pour l'alimentation animale est définie dans le règlement (CE) 1831/2003. Pour obtenir les dernières mises à jour sur les additifs pour l'alimentation animale, consultez le registre des additifs pour l'alimentation animale de l'UE.

Ressources

Avis publiés par l'Autorité européenne de sécurité des aliments sur la sécurité/l'efficacité des additifs suivants pour l'alimentation animale

  1. Une huile essentielle de Cinnamomum cassia (huile de feuille de cassia). Journal de l'EFSA, 20(10) : 7600.
  2. Huiles essentielles de l'écorce et des feuilles de Cinnamomum verum (huile d'écorce de cannelle et huile de feuille de cannelle). Journal de l'EFSA, 20(10) : 7601.
  3. Sel monosodique de riboflavine-5′-phosphate ester (vitamine B2) (à partir de riboflavine 98%, produit par Bacillus subtilisKCCM10445). Journal de l'EFSA, 20(11) : 7608.
  4. Teinture dérivée des racines de Gentiana lutea (teinture de gentiane). Journal de l'EFSA, 21(2) : 7869.
  5. Bacillus subtilis souches CNCM I-4606, CNCM I-5043 et CNCM I-4607 et Lactococcus lactis CNCM I-4609. Journal de l'EFSA, 21(3) : 7871.
  6. Préparation d'huiles essentielles de thym et d'anis étoilé et de poudre d'écorce de quillaja (BIOSTRONG® 510 all natural). Journal de l'EFSA, 21(4) : 7955.
  7. Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520. Journal de l'EFSA, 21(4) : 7974.
  8. L-lysine liquide concentrée, monochlorhydrate de l-lysine et monochlorhydrate de l-lysine liquide concentrée produits par Escherichia coli NITE BP-02917. Journal de l'EFSA, 21(6) : 8048.
  9. l-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 18932. Journal de l'EFSA, 21(7) : 8104.
  10. Teinture dérivée des bourgeons de Pinus sylvestris (teinture de pin). Journal de l'EFSA, 21(7) : 8181.
  11. Endo-β-1,4-xylanase produite par Komagataella phaffii CGMCC 7.371 (VTR-xylanase). EFSA Journal, 21(8) : 8150.
  12. Protéase produite par Bacillus licheniformis DSM 33099 (ProAct 360). Journal de l'EFSA, 21(8) : 8163.
  13. 25-hydroxycholécalciférol monohydraté produit par Saccharomyces cerevisiae CBS 146008. Journal de l'EFSA, 21(8) : 8169.
  14. Endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma citrinoviride DSM 34663 (Hostazym® X). Journal de l'EFSA, 21(8) : 8171.
  15. Complexe fer(II)-bétaïne. Journal de l'EFSA, 21(9) : 8250.
  16. Endo-1,4-bêta-xylanase (produite par Aspergillus oryzae DSM 33700). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8339.
  17. 6-phytase (produite par Komagataella phaffii CGMCC 7.19) (Nutrase P). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8345.
  18. Enterococcus lactis NCIMB 10415 (Cylactin®). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8347.
  19. Complexe manganèse(II)-bétaïne. Journal de l'EFSA, 21(10) : 8362.
  20. Weizmannia faecalis DSM 32016 (TechnoSpore50®). Journal de l'EFSA, 21(11) : 8355.
  21. Enterococcus faecium DSM 21913, Bifidobacterium animalis DSM 16284 et Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 (Biomin® C3). Journal de l'EFSA, 21(12) : 8356.
  22. Lactiplantibacillus plantarumDSM 3676, Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et Lentilactobacillus buchneriDSM13573. Journal de l'EFSA, 21(7) : 8162.
  23. 25-hydroxycholécalciférol produit par Saccharomyces cerevisiae CBS 146008. Journal de l'EFSA, 21(8) : 8168.
  24. Alpha-galactosidase produite par Saccharomyces cerevisiae CBS 615.94 et endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger CBS 120604 (Agal-Pro BL/BL-L®). Journal de l'EFSA, 21(8) : 8175.
  25. Lactiplantibacillus plantarum LMG P-21295. Journal de l'EFSA, 21(10) : 8346.
  26. Enterococcus lactis DSM 7134 et Lacticaseibacillus rhamnosus DSM 7133 (Provita LE). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8350.
  27. Enterococcus lactis DSM 7134 (Bonvital®). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8351.
  28. Lentilactobacillus buchneri DSM 19455. Journal de l'EFSA, 21(10) : 8352.
  29. Niacinamide. Journal de l'EFSA, 21(10) : 8357.
  30. Niacine (acide nicotinique). Journal de l'EFSA, 21(10) : 8359.
  31. Acide orthophosphorique. Journal de l'EFSA, 21(10) : 8361.

Sources

Règlements 2024/764, 2024/771, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/781, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185, 2024/1186, 2024/1187, 2024/1189, 2024/1190, 2024/1194, 2024/1195, 2024/1196, 2024/1199, 2024/1200

Règlement (CE) n° 1831/2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux

Registre des additifs pour l'alimentation animale de l'UE

Tableaux et figures

AG429_Table1A_07-05-24 AG429_Table1B_07-05-24

Source: based on Regulations 2024/764, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1186, 2024/1195, 2024/1199, 2024/1200

 AG429_Table2_07-05-24

Source: based on Regulations 2024/780, 2024/781, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185, 2024/1187, 2024/1189, 2024/1190, 2024/1194, 2024/1196, 2024/1200

Disclaimer: Under no circumstances shall COLEAD be liable for any loss, damage, liability or expense incurred or suffered that is claimed to have resulted from the use of information available on this website or any link to external sites. The use of the website is at the user’s sole risk and responsibility. This information platform was created and maintained with the financial support of the European Union. Its contents do not, however, reflect the views of the European Union.

L'UE autorise ou réautorise certains additifs pour l'alimentation animale

Règlement

Regulations 2024/764, 2024/771, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/781, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185, 2024/1186, 2024/1187, 2024/1189, 2024/1190, 2024/1194, 2024/1195, 2024/1196, 2024/1199, 2024/1200

What is changing and why?

En mars et avril 2024, l'UE a autorisé les nouveaux additifs pour l'alimentation animale énumérés dans le tableau 1. Les demandes d'autorisation ont été soumises et examinées par le laboratoire de référence établi par le règlement sur les additifs pour l'alimentation animale(1831/2003).

L'UE a réautorisé les additifs pour l'alimentation animale énumérés dans le tableau 2.

L'UE a également autorisé l'utilisation d'une préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 pour les porcelets allaités et sevrés, les volailles d'engraissement et les oiseaux d'ornement, en association avec d'autres agents antiprotozoaires, car l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) considère que ces utilisations sont compatibles (règlement 2024/1054).

Le règlement 2024/771 modifie le règlement 152/2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse pour le contrôle officiel des aliments pour animaux.

Actions

Il est recommandé aux pays non membres de l'UE qui produisent des additifs pour l'alimentation animale, des aliments composés pour animaux et des matières premières pour l'alimentation animale destinés à être exportés vers l'UE de vérifier le statut des additifs pour l'alimentation animale dans le registre des additifs pour l'alimentation animale de l'UE.

Pour pouvoir filtrer et voir plus d'informations, il est conseillé de télécharger le registre au format Excel (voir le pied du portail d'information sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux).

Timeline

Les nouvelles autorisations sont valables jusqu'aux dates de fin de validité indiquées dans le tableau 1.

Les réautorisations sont valables jusqu'aux dates de fin de validité indiquées dans le tableau 2.

Tableaux et figures

AG429_Table1A_07-05-24 AG429_Table1B_07-05-24

Source: based on Regulations 2024/764, 2024/777, 2024/778, 2024/780, 2024/786, 2024/794, 2024/806, 2024/824, 2024/997, 2024/1054, 2024/1055, 2024/1056, 2024/1057, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1104, 2024/1161, 2024/1186, 2024/1195, 2024/1199, 2024/1200

 AG429_Table2_07-05-24

Source: based on Regulations 2024/780, 2024/781, 2024/1058, 2024/1070, 2024/1161, 2024/1179, 2024/1185, 2024/1187, 2024/1189, 2024/1190, 2024/1194, 2024/1196, 2024/1200

Disclaimer: Under no circumstances shall COLEAD be liable for any loss, damage, liability or expense incurred or suffered that is claimed to have resulted from the use of information available on this website or any link to external sites. The use of the website is at the user’s sole risk and responsibility. This information platform was created and maintained with the financial support of the European Union. Its contents do not, however, reflect the views of the European Union.