Nouvel aliment : 3-Fucosyllactose

Règlement d'exécution (UE) 2023/52 de la Commission du 4 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché du 3-Fucosyllactose produit par une souche dérivée d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470

Mise à jour

La Commission européenne a autorisé le 3-Fucosyllactose produit par une souche dérivée d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment.

Produits concernés

préparations pour nourrissons, préparations de suite, aliments transformés à base de céréales, boissons à base de lait, aliments destinés à des fins médicales spéciales, compléments alimentaires

qu'est-ce qui change ?

L'UE a autorisé la mise sur le marché européen du 3-Fucosyllactose produit par une souche dérivée d'E. coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment. L'aliment peut être utilisé dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les aliments transformés à base de céréales, les boissons à base de lait, les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les jeunes enfants, les aliments destinés à des fins médicales spéciales et les compléments alimentaires.

Seule l'entreprise qui a demandé l'autorisation, Chr. Hansen A/S, est autorisée à mettre le nouvel aliment sur le marché de l'UE pendant une période de 5 ans, à moins qu'une autre entreprise n'obtienne une autorisation de nouvel aliment pour le 3-Fucosyllactose produit avec une souche dérivée d'E. coli BL21(DE3) (sans référence à des données scientifiques protégées par Chr. Hansen) ou avec l'accord de Chr. Hansen.

Calendrier

La période de 5 ans de droits exclusifs de Chr. Hansen pour mettre ce nouvel aliment sur le marché commence le 25 janvier 2023.

Contexte

Ce règlement met à jour l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 qui dresse la liste des nouveaux aliments autorisés (voir la liste des nouveaux aliments de l'Union).

Ressources

Sources