AGRINFO AGRINFO logo

THE LATEST ON EU AGRI-FOOD POLICIES IMPACTING LOW- AND MIDDLE-INCOME COUNTRIES

2023/2851

Nouvel aliment : protéines hydrolysées à partir de drêches d'orge/de riz

  • Novel/traditional foods

Résumé

L'UE a autorisé la commercialisation dans l'UE, en tant que nouvel aliment, de protéines partiellement hydrolysées provenant de l'orge et du riz épuisés.

L'UE autorise la commercialisation de protéines partiellement hydrolysées provenant d'orge et de riz épuisés

Règlement d'exécution (UE) 2023/2851 de la Commission du 20 décembre 2023 autorisant la mise sur le marché de protéines partiellement hydrolysées provenant de drêches d'orge(Hordeum vulgare) et de riz(Oryza sativa) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470

Mise à jour

L'UE a autorisé la commercialisation dans l'UE, en tant que nouvel aliment, de protéines partiellement hydrolysées provenant de l'orge et du riz épuisés.

Produits concernés

Produits céréaliers, confiserie, chocolat, pâtes de noix/graines, pâtes, riz, soupes, sauces, beurre, mélanges margarine/huile, lait, crème, fromage, analogues de yaourt (non soja), boissons énergétiques, boissons non alcoolisées, jus de fruits/légumes, bière sans alcool, houmous, substituts de repas pour le contrôle du poids, bases de boissons en poudre

qu'est-ce qui change ?

L'Union européenne a autorisé la commercialisation dans l'UE de protéines partiellement hydrolysées provenant de drêches d'orge et de riz en tant que nouvel aliment. Cet aliment peut être utilisé dans toute une série de produits alimentaires, notamment les produits céréaliers, les confiseries et les en-cas, les repas et les plats, les produits laitiers et les boissons.

Seule l'entreprise qui a demandé l'autorisation, Evergrain LLC, est autorisée à vendre ce nouvel aliment sur le marché de l'UE au cours des cinq prochaines années, à moins qu'Evergrain n'autorise sa vente par une autre entreprise ou qu'une autre entreprise n'obtienne une autorisation de nouvel aliment pour cette forme de protéine hydrolysée sans faire référence aux données scientifiques fournies par Evergrain.

pourquoi ?

L'approbation de l'UE fait suite à une demande d'homologation d'un nouvel aliment par Evergrain LLC. L'approbation est basée sur une évaluation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments(EFSA 2023) qui a conclu que le produit est sûr dans les conditions d'utilisation proposées.

Calendrier

La période de 5 ans du droit exclusif d'Evergrain de mettre ce nouvel aliment sur le marché commence le 10 janvier 2024.

Contexte

Ce règlement met à jour l'annexe du règlement (UE) 2017/2470 qui dresse la liste des nouveaux aliments autorisés (voir la liste des nouveaux aliments de l'Union). Pour plus d'informations sur le processus d'autorisation des nouveaux aliments de l'Union, voir Les nouveaux aliments expliqués.

Ressources

Règlement (UE) 2017/2470 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments

EFSA (2023) Safety of partially hydrolysed protein from spent barley (Hordeum vulgare) and rice (Oryza sativa) as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283. EFSA Journal 21(9) : 8064.

Sources

Règlement (UE) 2023/2851 autorisant la mise sur le marché de protéines partiellement hydrolysées provenant de drêches d'orge(Hordeum vulgare) et de riz(Oryza sativa) en tant que nouvel aliment

Disclaimer: Under no circumstances shall COLEAD be liable for any loss, damage, liability or expense incurred or suffered that is claimed to have resulted from the use of information available on this website or any link to external sites. The use of the website is at the user’s sole risk and responsibility. This information platform was created and maintained with the financial support of the European Union. Its contents do not, however, reflect the views of the European Union.

L'UE autorise la commercialisation de protéines partiellement hydrolysées provenant d'orge et de riz épuisés

Règlement

Regulation (EU) 2023/2851 authorising the placing on the market of partially hydrolysed protein from spent barley (Hordeum vulgare) and rice (Oryza sativa) as a novel food

What is changing and why?

Sur la base d'une évaluation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments, Evergrain LLC a obtenu l'autorisation de l'UE de vendre des protéines partiellement hydrolysées à partir d'orge et de riz épuisés en tant que nouvel aliment destiné à être utilisé dans divers aliments dans l'UE.

Timeline

La période de 5 ans du droit exclusif d'Evergrain de mettre ce nouvel aliment sur le marché commence le 10 janvier 2024.

Disclaimer: Under no circumstances shall COLEAD be liable for any loss, damage, liability or expense incurred or suffered that is claimed to have resulted from the use of information available on this website or any link to external sites. The use of the website is at the user’s sole risk and responsibility. This information platform was created and maintained with the financial support of the European Union. Its contents do not, however, reflect the views of the European Union.