Nouvel aliment : Lacto-N-tétraose

Règlement d'exécution (UE) 2023/7 de la Commission du 3 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-tétraose produit par des souches dérivées d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470

Mise à jour

La Commission européenne a autorisé le Lacto-N-tétraose produit par des souches dérivées d'Escherichia coli BL21(DE3) en tant que nouvel aliment.

Produits concernés

préparations pour nourrissons, aliments transformés à base de céréales, boissons à base de lait, aliments destinés à des fins médicales spéciales, compléments alimentaires

qu'est-ce qui change ?

L'UE a autorisé la mise sur le marché européen, en tant que nouvel aliment, du lacto-N-tétraose produit par des souches dérivées d'E. coli BL21(DE3). L'aliment peut être utilisé dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les aliments transformés à base de céréales, les boissons à base de lait, les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les jeunes enfants, les aliments destinés à des fins médicales spéciales et les compléments alimentaires. Les détails de l'utilisation autorisée figurent dans l'annexe du règlement.

Seule l'entreprise qui a demandé l'autorisation, Chr. Hansen A/S, est autorisée à mettre le nouvel aliment sur le marché de l'UE pendant une période de 5 ans, à moins qu'une autre entreprise n'obtienne une autorisation de nouvel aliment pour le lacto-N-tétraose produit par des souches dérivées de E. coli BL21(DE3) (sans référence à des données scientifiques protégées par Chr. Hansen) ou avec l'accord de Chr. Hansen.

Calendrier

La période de 5 ans de droits exclusifs de Chr. Hansen pour mettre ce nouvel aliment sur le marché commence le 24 janvier 2023.

Contexte

Ce règlement met à jour l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 qui dresse la liste des nouveaux aliments autorisés (voir la liste des nouveaux aliments de l'Union).